Décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal en application de l'article L 2122-22 du CGCT et de la délibération du 14 mai 2008.

FINANCES :

Instauration de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

Demande de subvention au Conseil général au titre de la sécurité routière.

AFFAIRES GENERALES

Délégation de pouvoirs consentie par le Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L 2122-22 du CGCT.

JEUNESSE

Approbation de l'organisation d'un « week-end avec le vent » par le service jeunesse.

INTERCOMMUNALITE

Autorisation donnée au Maire pour signer la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les prestations d'entretien dans les gymnases et certains bâtiments municipaux.

Autorisation donnée au Maire pour signer la convention du CIG constitutive d'un groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures.

TRAVAUX

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°3 aux lots 1, 2, 3, 4 du marché de restructuration du GS du Val d'Albian (4 délibérations).

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°4 aux lots 1, 2, 3, 4 du marché de restructuration du GS du Val d'Albian (4 délibérations).

INFORMATIONS DIVERSES

La vie des commissions.

FINANCES :
Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2009
Affectation du résultat 2009
Vote du Budget Primitif Assainissement 2010
Bilan des cessions et des acquisitions
Approbation du Compte de Gestion de la ville pour 2009
Approbation du Compte Administratif de la ville pour 2009
Affectation du résultat 2009
Vote des taux 2010
Attribution des subventions aux associations
Approbation du Budget Primitif de la ville pour 2010

AFFAIRES GÉNÉRALES
Tirage au sort des jurés d'assises

JEUNESSE
Approbation de l'organisation d'un « week-end avec le vent » par le service jeunesse

INTERCOMMUNALITÉ
Autorisation donnée au Maire pour signer la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les travaux d'entretien des installations d'éclairage public.

RESSOURCES HUMAINES
Mise en œuvre de la Prime de Service et de Rendement (PSR) au 1^er avril 2010
Approbation du tableau des effectifs au 1^er avril 2010

INFORMATIONS DIVERSES

La vie des commissions

Réflexions sur les tarifs du centre de loisirs de Jouy en Josas

Bilan de l'enquête menée par les Comités de Quartier pour l'utilisation du terrain situé en bordure de RD 446 au Val d'Albian dans la ZAC.

FINANCES :

Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2009.

Approbation du compte Administratif Assainissement 2009.

Affectation du résultat 2009.

Vote du Budget primitif Assainissement 2010.

Vote de la surtaxe sur l'eau.

Garantie d'emprunt accordée à Antin Résidence lot G - PLAI.

ASSAINISSEMENT :

Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif et Approbation du schéma de zonage d'assainissement.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 au contrat d'affermage consenti à la Lyonnaise des Eaux pour mise en œuvre du Service Public d'Assainissement Non Collectif.

Approbation du règlement communal d'assainissement.

AFFAIRES GENERALES :

Désignation des membres de la commission consultative communale pour le recensement de l'agriculture de 2010.

Versement d'une aide pour les sinistrés d'Haïti.

JEUNESSE :

Révision des tarifs des repas organisés par le service jeunesse.

Signature d'un avenant à la convention passée entre la ville et l'association Interval.

Signature d'un avenant au Contrat Enfance – Jeunesse avec la CAF.

URBANISME :

Autorisation donnée au maire de signer une promesse de vente pour le terrain situé rue de la Martinière en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier .

Autorisation donnée au Maire de signer une convention de veille prospective avec l'EPFIF.

VOIRIE :

Attribution de noms pour les nouvelles rues situées sur la ZAC de la Mare aux saules au Val d'Albian.

Fixation de droits de voirie pour occupation du domaine public par les réseaux.

TRAVAUX :

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 aux marchés de travaux de construction d'un groupe scolaire au Val d'Albian (lot 1) pour prolonger les délais de réalisation.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 aux marchés de travaux de construction d'un groupe scolaire au Val d'Albian (lot 2) pour prolonger les délais de réalisation.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 aux marchés de travaux de construction d'un groupe scolaire au Val d'Albian (lot 3) pour prolonger les délais de réalisation.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 aux marchés de travaux de construction d'un groupe scolaire au Val d'Albian (lot 4) pour prolonger les délais de réalisation.

INFORMATIONS DIVERSES :

Monsieur le Préfet a pris un arrêté autorisant la société Danone Research à exploiter une installation classée : cette installation a fait l'objet d'une enquête publique au cours de laquelle la ville a rendu un avis. L'arrêté préfectoral est tenu à disposition des conseillers municipaux qui souhaiteraient en prendre connaissance.

Le projet de Transport en Commun en Site Propre mené par le Syndicat des Transports de la Région Ile de France.

Construction d'une surface commerciale sur la ZAC de la Mare aux Saules : recours contre l'avis de la CDAC.

La distribution des bons de retrait pour les capsules d'iode.

La vie des commissions.

FINANCES :

Autorisation donnée au maire d'engager, d'ordonnancer et de liquider le quart des dépenses d'investissement 2009 sur 2010.

Autorisation donnée au maire de verser une subvention à INTERVAL.

Budget Primitif 2009 - Décision modificative n°4.

RESSOURCES HUMAINES

Approbation du tableau des effectifs.

Mise en oeuvre du dispositif Contrat d'Accompagnement dans l'emploi passerelle et CUI.

Approbation du principe de participation à la consultation lancée par le CIG pour l'assurance risque statutaire.

Approbation du dispositif d'indemnisation des astreintes TECHNIQUEs réalisées par le personnel municipal.

INTERCOMMUNALITÉ

Approbation du rapport sur l'évaluation de la charge transférée dans le cadre de la compétence équipements culturels d'intérêt communautaire – modification de l'évaluation du Centre Culturel Georges Brassens.

Attribution du marché pour les études de Plan d'Accessibilité de la Voirie et Espaces publics (PAVE) et pour les diagnostics ERP.

MARCHÉS PUBLICS

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 au lot 1 du marché de restructuration du groupe scolaire au val d'Albian pour prolongation des délais d'exécution.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 au lot 2 du marché de restructuration du groupe scolaire au val d'Albian pour prolongation des délais d'exécution.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 au lot 3 du marché de restructuration du groupe scolaire au val d'Albian pour prolongation des délais d'exécution.

Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 au lot 4 du marché de restructuration du groupe scolaire au val d'Albian pour prolongation des délais d'exécution.

QUESTIONS DIVERSES

FINANCES :

Budget primitif 2009 - Décision modificative n°3.

 Autorisation donnée au Maire de signer une convention de gestion des encarts publicitaires dans le journal municipal.

PATRIMOINE :

Avenant n°1 au lot 1 pour la réalisation d'un groupe scolaire au Val d'Albian.

Avenant n°1 au lot 2 pour la réalisation d'un groupe scolaire au Val d'Albian.

Avenant n°1 au lot 4 pour la réalisation d'un groupe scolaire au Val d'Albian.

VOIRIE

Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le garage Renault au Christ pour l'installation d'un déshuileur débourbeur sur le parking.

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs au 1^er octobre 2009.

Recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin occasionnel.

INTERCOMMUNALITE

Approbation de la modification des statuts de la CAPS.

Demande de retrait et de dissolution du SIEVYB.

URBANISME

Délibération non votée, à reporter au prochain conseil municipal.

Délimitation d'un périmètre d'étude sur la zone d'extension du Bourg.

AFFAIRES GÉNÉRALES

Avis sur la création par le Préfet d'une Pré-ZAD sur une partie du périmètre OIN

JEUNESSE

Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d'Allocations familiales.

Motion sur google view street

Suite à une remarque formulée par un habitant au sujet de la possibilité offerte par Google View Street de voir les propriétés riveraines d'une voie sur Internet, M. le Maire propose aux membres du Conseil municipal de réfléchir à un texte pour voter une motion lors d'une prochaine séance.

QUESTIONS DIVERSES

monsaclay.fr

Organisation de la vie municipale.

La vie des commissions.

FINANCES :

Budget primitif 2009 - Décision modificative n°2.

Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des aménagements de voirie réalisés au titre de la sécurité routière.

RESSOURCES HUMAINES :

Création d'un emploi fonctionnel pour le poste de Directeur Général des Services.

Modification du tableau des effectifs au 1^er septembre 2009.

Approbation du Règlement Intérieur de la Collectivité.

JEUNESSE :

Autorisation donnée au Maire pour signer un contrat Jeunesse et Sport avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.

AFFAIRES SCOLAIRES :

Fixation de la participation de la commune aux frais de transport scolaire pour l'année scolaire 2009-2010.

Fixation de la participation financière des communes aux frais de scolarité pour les enfants non saclaysiens fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la commune – année 2009/2010.

Fixation de la participation financière de la commune aux frais de scolarité pour les enfants saclaysiens scolarisés en écoles maternelles ou élémentaires d'autres communes – année 2009/2010.

Fixation des tarifs des services de garderie et d'études surveillées.

Fixation des tarifs applicables au service de restauration scolaire.

Suppression de la Caisse des Écoles.

Mise en place du prélèvement automatique pour les recettes des services périscolaires.

INTERCOMMUNALITÉ :

Autorisation donnée au Maire pour signer la convention constitutive du groupement de commandes pour réaliser des études de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics et des établissements recevant du public.

Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le SIAVB pour la rétrocession du collecteur de la rue de Villeras.

AFFAIRES GÉNÉRALES :

OIN – Demande de saisine de la commission nationale du débat public.

Motion contre le survol de Saclay par les Hélicoptères.

QUESTIONS DIVERSES :

Présentation de la démission de M. Kasperski.

Autorisation de louer une salle à une saclaysienne pour évoquer les questions de retraite, investissements, loi Sellier notamment…

Convention EPF.

Evolution du blason de Saclay.

Points sur les projets en cours (ZAC, gendarmerie…).

Motion contre le transfert du trafic des hélicoptères d'Issy les Moulineaux vers le plateau de Saclay (texte à rédiger en séance).

La vie des Commissions.

FINANCES :

Budget primitif 2009 - Décision modificative n°1 – création de trois chapitres d'opération d'équipement.

Garantie d'emprunt consentie à ANTIN RESIDENCE pour les logements sociaux du lot C de la ZAC de la Mare aux Saules – PLAI.

Garantie d'emprunt consentie à ANTIN RESIDENCE pour les logements sociaux du lot C de la ZAC de la Mare aux Saules – PLUS.

Garantie d'emprunt consentie à ANTIN RESIDENCE pour les logements sociaux du lot G de la ZAC de la Mare aux Saules – PLAI.

Garantie d'emprunt consentie à ANTIN RESIDENCE pour les logements sociaux du lot G de la ZAC de la Mare aux Saules – PLUS.

Attribution d'une subvention de 3 000 € au comité des fêtes.

URBANISME :

Modification du programme de logements de la ZAC de la Mare aux Saules.

Vente du chemin communal dit du Château d'eau situé dans le quartier du Christ.

Ouverture d'une enquête publique approuvant le zonage pour le Service Public d'Assainissement Non Collectif en vue de son annexion au Plan Local d'Urbanisme.

Engagement de la commune pour la création de 18 logements sociaux sur la période 2008-2010.

JEUNESSE :

Organisation d'un séjour voile pour l'été 2009.

AFFAIRES GÉNÉRALES :

Désignation d'un suppléant pour siéger à la commission intercommunal d'accessibilité des personnes à mobilité réduite.

INTERCOMMUNALITE :

Approbation de l'adhésion de la commune de LES ULIS à la Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay.

QUESTIONS DIVERSES :

Approbation du projet de réalisation d'un Centre Technique Municipal.

Compte rendu de la rencontre avec les chefs de projet de l'Opération d'Intérêt National.

La vie des Commissions.

FINANCES :

Approbation du compte de Gestion de la ville pour 2008.

Approbation du Compte Administratif de la ville pour 2008.

Affectation du résultat 2008 pour la ville.

Vote des taux d'imposition pour 2009.

Institution d'un abattement sur la valeur locative de l'habitation principale des personnes handicapées ou invalides.

Suppression de l'exonération de la part communale de taxe foncière bâtie de deux ans pour les immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l'Etat.

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour 5 ans à concurrence de 50%, des logements anciens achevés avant le 1^er janvier 1989 qui ont fait l'objet, par le propriétaire de dépenses d'un montant minimum, d'équipement destinés à économiser l'énergie.

Attribution de subventions aux associations pour 2009.

Vote du Budget Primitif de la ville 2009.

Autorisation donnée au Maire de signer un contrat d'emprunt avec la Caisse d'Épargne.

Autorisation donnée au Maire de verser une indemnité d'aide technique aux agents des services fiscaux de l'Essonne.

Adhésion au dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA – autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le représentant de l'État dans le Département.

Garantie d'emprunt consentie à ARCADE pour les logements sociaux du lot C de la ZAC de la Mare aux Saules (5 délibérations).

Garantie d'emprunt consentie à ARCADE pour les logements sociaux du lot G de la ZAC de la Mare aux Saules (5 délibérations).

RESSOURCES HUMAINES :

Création d'un poste à temps non complet pour la conduite de la navette.

AFFAIRES GÉNÉRALES :

Modification de la composition de certaines commissions.

Tirage au sort des jurés d'assise.

Avis sur l'enquête publique pour la rivière de la Bièvre.

Désignation d'un représentant de la ville pour siéger à la commission d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite.

AFFAIRES SCOLAIRES :

Fixation du montant de la participation des familles aux frais de la classe de découverte organisée à Portbail en mai 2009.

QUESTIONS DIVERSES :

FINANCES :
Approbation du compte gestion 2008 pour le service assainissement
Vote du compte administratif 2008 pour le service assainissement
Affectation du résultat 2008 pour le service assainissement
Vote du Budget Primitif 2009 pour le service assainissement
Autorisation donnée au Maire de prolonger des comptes à terme
Instauration de la Participation pour voies et réseaux
RESSOURCES HUMAINES :
Approbation du tableau des effectifs pour 2009
AFFAIRES GENERALES :
Avis sur l'exploitation la société DANONE RESEARCH d'installations de compression et de réfrigération
Modification de la délibération n°2008-10-15/05 indiquant les modalités d'application du droit à l'occupation du domaine public par les commerçants ambulants.
Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de Discussion autour des taxes locales
QUESTIONS DIVERSES :
Vie des commissions (vœux, « agents-info »)
État d'avancement du budget primitif 2009 et ajustement du calendrier de préparation
Actualité de la ZAC de la Mare aux Saules

FINANCES :

Budget d'assainissement – Décision modificative n°1 – Correction de la délibération du 10 décembre 2008

Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent.

GESTION DU PERSONNEL :

Fixation des modalités de remboursement des indemnités kilométriques aux agents utilisant leur véhicule pour assurer leurs missions.

JEUNESSE :

Mise en place d'une convention d'objectifs et de financement contrat « enfance et jeunesse ».

QUESTIONS DIVERSES :

Avenir des documents d'urbanisme de la commune.

FINANCES :

Budget communal 2008 - Décision modificative n°2

Budget d'assainissement – Décision modificative n°1

Autorisation donnée au Maire de signer les contrats de prêts en cours au SIEVYB

Approbation du taux de participation pour Raccordement aux Réseaux d'Eaux Usées.

Fixation des tarifs de location des salles municipales.

AFFAIRES GENERALES :

Autorisation donnée à monsieur le Maire de lancer un marché pour acheter des places en crèche et fixation des besoins de la commune en la matière.

INTERCOMMUNALITE :

Demande d'adhésion au Syndicat Intercommunal pour l'Etude, l'Aménagement et la Protection de la Vallée de la Bièvre 

Motion sur l'Opération d'Intérêt National.

QUESTIONS DIVERSES :

La vie des commissions.

Charte pour le fonctionnement des comités de quartier.

RESSOURCES HUMAINES :

Modification des délibérations relatives au tableau des effectifs et portant définition du régime indemnitaire.

FINANCES :

Convention de vente d'encarts publicitaires dans le MIM.

Demande de subvention au Conseil Général au titre du contrat quinquennal départemental.

AFFAIRES GENERALES :

Approbation du règlement du cimetière.

Modification du tableau des délégations confiées par Monsieur le maire à ses Adjoints.

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

Mise à disposition d'un local syndical.

Création d'une commission communale d'accessibilité.

Création d'une commission communale de sécurité.

SCOLAIRE :

Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le CEA et le CNRS pour l'accueil des enfants demi-pensionnaires dans les locaux de leur Centre de Loisirs pour la restauration pendant la durée des travaux de l'office du groupe scolaire du val d'Albian.

URBANISME :

Autorisation donnée au Maire d'entreprendre des démarches pour la vente du terrain dit « Clos de l'Hôpital ».

INTERCOMMUNALITE :

Désignation d'un délégué représentant le Conseil Municipal au sein du conseil d'établissement du conservatoire de musique de la Vallée de Chevreuse.

QUESTIONS DIVERSES :

La vie des commissions.

Informations diverses (OIN, etc).

RESSOURCES HUMAINES :

Modification du tableau des effectifs au 1^er octobre 2008

Additif à la délibération du 13 mai 2004 relative à la définition du régime indemnitaire – précisions des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

FINANCES :

Révision des tarifs des concessions du cimetière communal

Fixation des tarifs des vacations funéraires

Fixation de droits de place pour occupation du domaine public

Fixation des coûts de location des salles municipales

INTERCOMMUNALITE :

Convention de mise à disposition gratuite de la salle Lino Ventura pour les activités du conservatoire de musique.

Dénonciation de la compétence donnée à la DDE pour instruire les autorisations du droit des sols

Approbation du transfert de l'instruction des autorisations du droit des sols à la CAPS et autorisation donnée au Maire de signer la convention

URBANISME :

Attribution d'un nom au bâtiment d'habitation en cours de construction au 5 rue de Palaiseau.

QUESTIONS DIVERSES :

Compte rendu des commissions

Délégation de pouvoirs consentie au Maire par le conseil municipal – précision de la délibération n°2008-05-14/04

Annulation de la délibération n°2008-04-02/11 portant désignation de représentant de la ville au SIOM

Autorisation donnée au Maire d'engager une procédure de déclassement du domaine public du chemin communal dit « chemin du château d'eau » en vue de la céder aux propriétaires riverains

Fixation des tarifs de location des salles municipales

Fixation des tarifs d'adhésion au service jeunesse

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration de travaux exemptés de permis de construire pour la réalisation d'un abri à vélos dans la cour de l'école maternelle du Bourg

Questions diverses :

Compte rendu des commissions

Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2008 de la ville
Fixation des tarifs pour le service de restauration scolaire pour l'année 2008-2009

Fixation des tarifs pour le service de garderie périscolaire pour l'année 2008-2009

Participation financière de la commune aux frais de scolarité pour les enfants saclaysiens scolarisés à l'extérieur – année scolaire 2008/2009

Participation financière des communes aux frais de scolarité pour les enfants extérieurs scolarisés à Saclay – année scolaire 2008/2009

Participation de la commune aux frais de transports scolaires – année scolaire 2008/2009

Approbation du règlement intérieur applicable lors de l'utilisation des salles municipales et fixation des tarifs de location de ces salles

Fixation des tarifs d'utilisation des tennis couverts des Prés Basques

Fixation des tarifs de location de la salle du dojo du gymnase des prés Basques

Fixation des tarifs de location des installations du gymnase de Favreuse

Mise en place de la commission administrative communale dans le cadre de l'organisation des élections prud'homales

Désignation d'un représentant de la ville au sein de la Commission Départementale d'Equipement Commercial

Autorisation de distribuer les places de spectacle achetées par le service culturel et invendues

Questions diverses :

Réorganisation du planning des annonceurs du MIM (M. Curat)

Réflexion et décision relative à la situation de la vente au rond-point du Christ (M. Delong et M. le Maire)

Intervention de M. Lemaître, Policier Municipal, au sujet des démarches liées à un décès

Aménagement d'un pôle technique (M. Senot

La vie des commissions et des syndicats

Plan Communal de Sauvegarde (M. le Maire)

Désignation des représentants des collectivités locales à la Commission 
Consultative de l'Environnement (CCE) de l'aérodrome de Toussus-le-Noble suite aux élections des 9 et 16 mars 2008

Désignation d'un correspondant défense

Affectation du résultat 2007 du budget assainissement

Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal – article L2122-22

Garantie d'emprunt consentie à Antin Résidence – PLAI

Garantie d'emprunt consentie à Antin Résidence – PLUS

Tirage au sort des jurés d'assise

Commission Communale des Impôts Directs – Proposition d'une liste de représentants

Organisation d'un séjour d'été

Organisation d'une classe de découverte à l'Ile d'Oléron au mois de septembre 2008

Questions diverses

Informations diverses

Composition des commissions

Commission d'appel d'offres – élections des membres titulaires et suppléants

Commission Communale des Impôts Directs

Nomination de délégués à différents organismes

CCAS – Élection des membres élus au Conseil d'Administration

Appel nominal
Désignation d'un secrétaire de séance
Election du maire
Fixation du nombre des adjoints
Election des adjoints

Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune en 2007

Adoption du compte de gestion 2007 de la ville

Vote du compte administratif 2007 de la ville

Affectation du résultat 2007

Vote des taux d'imposition communaux pour 2008

Attribution de subventions aux associations

Vote du Budget Primitif de la Ville pour 2008

Adoption du compte de gestion 2007 pour l'assainissement

Vote du compte administratif 2007 pour l'assainissement

Affectation du résultat du compte administratif 2007 pour l'assainissement

Vote du Budget Primitif 2008 pour l'assainissement

Approbation de la charte des Maires pour l'environnement

ZAC de la Mare aux Saules – approbation d'un avenant au traité de concession

Transfert des emprunts du SIEVYB – autorisation de signer les avenants de transferts

Tableau des effectifs

Questions diverses
Informations diverses

Garantie d'emprun PLAI à la société ANTIN RESIDENCES
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'ate de cession au profit de la commune à titre gratuit du terrain d'assiette de l'extension du groupe scolaire du Val d'Albian
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire des comptes à terme.
Approbation de la charte des maire pour l'environnement
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de nettoyage des locaux
Questions diverses
Informations diverses

Garantie d'emprunt PLUS à la société Antin Résidences
Garantie d'emprunt PLAI à la société Antin Résidences
Arrêt du projet de construction d'une gendarmerie
Tarif de la taxe de raccordement aux réseau d'eau usées
Groupement de commandes, marché de nettoyage des locaux
Groupement de commandes, marché de papier recyclé
Marché de construction d'une école maternelle au Val d'Albian ; lot 1 :clos et couvert ; lot 2 : finitions ; lot 3 prestations techniques
Marché de travaux de VRD et espaces verts dans le cadre de la construction d'une école maternelle au Val d'Albian
Organisation d'un séjour de ski
Attribution d'une subvention exceptionnelle au comité de jumelage
Questions diverses
Informations diverses

Décision modificative n°1-Budget principal
Subvention aux associations
Participation de la commune à une surcherge foncière dans le cadre des logements sociaux de ANTIN Résidences
Autorisation de demander une subvention auprès du FAU
Dénomination des rues de la ZAC
Avis sur l'enquête publique sur le CEA
Maintien de la déclaration préalable en matière de clôture et maintien du permis de démolir dans le cadre de la réforme du code de l'urbanisme
Instruction des autorisations du droit des sols par le service de la CAPS
Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable de constructions, travaux, installation et aménagements non soumis à permis pour la modification d'une façade du bâtiment Lino Ventura
Questions diverses
Informations diverses

CAPS – Projet de programme local de l'habitat

CAPS – Procès Verbal de mise à disposition de la voirie communautaire.

Convention constitutive d'un groupement de commande avec la CAPS pour l'achat de papier (recyclé et ordinaire).

Élection des représentants de la Commune pour le groupement de commande pour l'achat de papier

Convention constitutive d'un groupement de commande avec la CAPS pour le nettoyage des locaux.

Élection des représentants de la Commune pour le groupement de commande pour le nettoyage des locaux

Classe de Découverte pour le mois d'octobre à Saint Quentin en Yvelines

Modification du règlement des restaurants scolaires, études surveillées et garderies.

Participation de la Commune aux frais de transports scolaires – année scolaire 2007/2008

Approbation de l'adhésion du Syndicat intercommunal de la gestion du parc des sports de Bobigny auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d'Ile de France

Fixation des quotas d'avancement de grade

Motion sur le transfert de l'Ecole de musique à la CAPS

Questions diverses

Informations diverses

Attribution du marché en appel d'offre ouvert de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour les écoles maternelles et primaires de Saclay
Approbation de souscription d'un emprunt
CAPS - rapport de la CLECT du 13 février 2007 relatif à l'évaluation des voiries transférées
Classe de découverte pour le mois d'octobre à Saint-Quentin-en-Yvelines
Modification du tableau des effectifs
Question diverses
Informations diverses

Affectation des résultats - Budget assainissement
Décision modificative - Budget assainissement
Rapport du SIAVB sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
Rapport de la Lyonnaise des Eaux sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
Grille de quotient familial
Tarification de la restauration scolaire
Tarification de la garderie et de l'étude surveillée
Classe d'environnement
Frais de scolarité des enfants extérieurs scolarisés dans la commune
Frais de scolarité des enfants saclaysiens scolarisés à l'extérieur
CAPS - Rapport de la CLECT du 13 février 2007 relatif à l'évaluation des voiries transférées
CAPS - Groupement de commande - Avenant n°1 au marché d'achat de papier recyclé
Autorisation d'un dépôt de permis de construire pour les locaux de stockage des services techniques
Mise à disposition de la salle Pierre Gouebault à l'association le club des seniors de Saclay
Questions diverses
Informations diverses

Bilan de la politique foncière de la commune pour 2006

Compte de gestion de la commune pour 2006

Compte administratif de la commune pour 2006

Affectation du résultat 2006 de la commune

Vote des taux d'imposition pour 2007

Attribution de subventions aux associations pour 2007

Vote du budget primitif 2007 de la commune

Compte de gestion 2006 pour l'assainissement

Compte administratif 2006 pour l'assainissement

Affectation du résultat 2006 pour l'assainissement

Vote du budget primitif 2007 pour l'assainissement

Vote du tableau des effectifs 2007

Question diverses

Informations diverses

Organisation d'un séjour de ski du 14 au 21 avril 2007 par le service jeunesse

Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget

Abandon de l'amortissement des biens renouvelables

Cession de terrains sis rue de Paris

Versement au CCAS d'un accompte sur la subvention 2007

Questions diverses

Informations diverses

Participation pour le raccordement au réseau d'eau usée (PRE) : réforme du mode de calcul

Vente d'un terrain communal - 5 rue de Palaiseau, cadastré ZX n°139, pour la construction de logements sociaux 

Avis sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Bièvres

Avis sur le projet de l'Opération d'Intérêt National du Plateau de Saclay

Rémunération des agents recenseurs

Questions diverses 

Informations diverses

Classe environement à Saint-Quentin en Yvelines - Participation des familles

Affectation des résultats de l'exercice 2005 - Budget principal de la commune

Budget supplémentaire - Budget principal

Admission en non valeur

Autorisation de dépôt d'une déclaration de travaux pour l'installation d'un bungalow au terrain de football du cimetière

Autorisation de dépôt d'un permis de démolir du bâtiment sis 21 rue Victor Hugo

Adhésion de la commune des Ulis à la CAPS

Questions diverses

Informations diverses

Adhésion de la commune de Versailles au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB)

Projet d'exposition INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques Préventives)

Changement de durée de concession de certains emplacements du cimetière

Projet de convention de mise à disposition des services de la CAPS relative à l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'extension et restructuration du groupe scolaire du Val d'Albian

Indemnité de conseil du comptable de la commune

Tarifs du restaurant scolaire année 2006/2007

Vente d'un terrain communal - 5 rue de Palaiseau, cadastré ZN N°12

Questions diverses 

Grille de quotient familial année 2006/2007

Tarifs du restaurant scolaire année 2006/2007

Tarifs des garderies et études surveillées année 2006/2007

Participation financière de la commune aux frais de scolarité pour les enfants saclaysiens scolarisés à l'exterieur année 2006/2007

Participation financière des communes aux frais de scolarité pour les enfants extérieurs scolarisés à Saclay année 2006/2007

Participation financière de la commune aux frais des classes extérnées pour les enfants de Saclay fréquentant des écoles maternelles ou élémentaires extérieures année 2006/2007

Tarif de location de la salle du dojo du gymnase des Prés Basques

Tarif de location des installations sportives de Favreuse

Approbation du programme des équipements publics de la ZAC "La mare aux saules"

Approbation du dossier de réalisation de la ZAC "La mare aux saules"

Avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'aménagement des rues de Villeras et Massenet sur la ville de Saclay

Décision budgétaire modificative N°2

Procédure d'abrogation du schéma directeur du plateau de Saclay

La ZAC de la Mare aux Saules

Syndicat intercommunal pour l'équipement des vallées de l'Yvette et de la Bièvre (S.I.E.V.Y.B.) - Centimes syndicaux

Autorisation donnée au Maire à approuver les nouveaux statuts du SIAVB

Décision budgetaire modificative n°1

Budget 2006 - Ville

Implantation et travaux pour la réalisation d'un sentier d'interprétation agricole

Demande de subvention pour l'achat d'un bus au GNV

Demande de subvention pour l'achat d'un véhicule bâché au GNV

Participation de la commune aux frais de transports scolaires - Année scolaire 2006/2007

Montant de la participation des familles aux frais de classe de découverte V.T.T. au Grand Bornand

Organisation d'un séjour d'été de 15 jours par le Service Jeunesse

Fermeture de l'ancienne mairie à 23 heures

Bilan 2005 de la politique foncière de la commune

Compte de gestion 2005 de la commune

Compte administratif 2005 de la commune

Compte de gestion 2005 de l'assainissement

Compte administratif 2005 de l'assainissement

Budget d'assainissement - Affectation du résultat 2005

Service de l'assainissement - Budget primitif 2006

Taux communaux d'imposition 2006

Attribution des subventions aux associations et organismes divers pour 2006

Budget primitif 2006 de la commune

Modification du tableau des emplois communaux

Avis du conseil municipal sur le PLU de Palaiseau

Demande de subvention ecxeptionnelle

Organisation d'un séjour de ski par le service jeunesse pendant les vacances de Pâques

Montant de la participation des familles aux frais de classe de découverte a Agon-Coutainville

Aménagement de la rue de Villeras : autorisation de procéder à une consultation des entreprises et de signer le marché à intervenir

Annulation et remplacement de la délibération n°8 du premier avril 2004

Défense du service postal de proximité

Motion de soutien à Ingrid Bétencourt et à son combat en faveur d'un état de droit en Colombie

Informations diverses